Mention Légales

Partager cette actualité :

INFORMATIONS

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que ce site est édité par Aginius dont le siège est situé :
153 Avenue d'Italie
75013 Paris
Feel Europe Formation est une filiale du Groupe SII. Le Groupe SII est une Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 315 000 943.
Le capital social de la société est de 40 000 000 €.
Directeur de la publication : Eric Matteucci - Président du Directoire.
Le prestataire assurant l'hébergement du présent site Internet est la société SAILING.

Site Groupe SII

Saut de ligne

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nous avisons les internautes que la totalité des éléments composant le Site :
  • est protégée par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips... ;
  • est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles...
Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites sans l'autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l'article L122.5 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
 

RESPONSABILITÉS

L'éditeur du Site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le Site. L'éditeur du Site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
 

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Feel Europe Formation
45-47 Boulevard Paul Vaillant-Couturier
94853 Ivry-sur-Seine Cedex
ou utilisez notre formulaire de CONTACT en nous précisant votre demande.

 

COOKIES

Un cookie est un petit texte donné à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter vos futures visites et renforcer l'utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l'utilisation du Web pourrait s'avérer beaucoup plus lente et fastidieuse. Nous utilisons les cookies à diverses fins.
Nous les employons, par exemple, pour mémoriser et adapter le site à votre terminal mobile ou bureau, compter les visiteurs d'une page, vous aider à vous inscrire à nos services et à protéger vos données.